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Code des douanes et impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects approuvé par le Dirportant loi n° 1-77-339du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), tel qu'il a été modifié et complété.. Dir portant loi n° 1-77-340du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de ...